Mercredi 13 septembre 2023 à 19h salle du Conseil Municipal

Avec l’ordre du jour et la présentation du DRÉ à 20h (Dispositif de Réussite Educative)

1 – Fonctionnement des assemblées –Approbation du procès-verbal du conseil du 31.05.2023

2 – Fonctionnement des assemblées – Compte-rendu des décisions du Maire

3 – Finances – Décision modificative n°2

4 – Finances – Tarifs du restaurant municipal et de la garderie

5 – Finances – Transfert des ouvrages hydrauliques relevant de la compétence GEMAPI – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

6 – Recensement de la population – Nomination d’un coordonnateur communal

7 – Aménagement et développement – SIG – Service unifié sur le territoire du Pays de Saint-Malo – Conventionnement 2023-2027

8 – Avis installations classées – SCEA CORNEE LOUVET

9 – Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2022 de la communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-Michel (PJ)